Recherche de jurisprudence (iSearch)
iSearch trouve les décisions de justice pertinentes pour une affaire. Au lieu de deviner les bons mots-clés, vous fournissez l'affaire elle-même (un document ou un exposé des faits) : iSearch en dégage les points de droit et recherche les décisions qui y répondent.
Ouvrez iSearch depuis Applications › Jurisprudence.
Lancer une recherche
- Cliquez sur Nouvelle recherche.
- Fournissez l'affaire :
- Téléverser un fichier : conclusions, consultation, note de synthèse… (PDF, Word, Excel, texte, image), ou un document de vos dossiers ;
- Entrer votre texte : décrivez les faits et la question de droit dans le champ Description de l'affaire.
- Choisissez le mode de recherche :
- Automatique : iSearch identifie seul les points de droit et lance la recherche ;
- Assisté : iSearch vous présente d'abord les points de technicité qu'il a dégagés ; vous les validez, les corrigez ou en ajoutez avant la recherche.
- Cliquez sur Trouver la jurisprudence pertinente.
La recherche prend généralement moins d'une minute. Vous pouvez quitter la page : la progression reste visible dans le panneau Actions et une notification vous prévient à la fin.
Décrivez les faits utiles (qualité des parties, chronologie, actes accomplis) et terminez par la question de droit posée. Plus l'exposé est précis, plus les décisions proposées sont pertinentes.
Exploiter les résultats
Les décisions trouvées sont classées par pertinence. Vous pouvez les filtrer par juridiction, par date ou par localisation, et marquer les plus utiles comme favoris.
La fiche d'une décision présente :
- un résumé généré par l'IA et la chronologie de l'affaire ;
- les textes de loi cités ;
- des décisions similaires ;
- le texte intégral, téléchargeable en PDF.
Depuis une décision, Rechercher à partir de ce cas relance une recherche fondée sur cette décision.
L'historique des recherches
La page d'accueil d'iSearch liste toutes vos recherches avec leurs points de technicité et la date de dernière recherche. Vous pouvez rouvrir, compléter les points de technicité, renommer ou supprimer une recherche.
La jurisprudence dans iAssist
L'assistant consulte aussi la jurisprudence pour répondre à vos questions. Les décisions utilisées sont listées sous ses réponses ; un clic ouvre la fiche de la décision. Pour une recherche ciblée depuis une conversation, utilisez la commande /recherche-jurisprudence.